1. Informations générales :

HARAS D’EVERDEEN : M.SCHEVINGT
515 CHEMIN DES VERNES, 01310 CURTAFOND
Email : haras@everdeen.net
SIRET : 84159653900020
CODE APE : 0143Z – Élevage de chevaux et d’autres équidés
Numéro TVA Intracommunautaire : FR06841596539

Edition : Création du site internet
Krealys, Magali HAMAJDUK
6 B rue Docteur Maurice Thiollier
42100 SAINT-ETIENNE
06 74 91 86 88
contact@krealys.com

Référence médiateur :
M.SCHEVINGT
515 CHEMIN DES VERNES, 01310 CURTAFOND
Email : haras@everdeen.net

Hébergement site www.harasdeverdeen.com :
Eric MATHIEU Ingénierie
10 Bld LACHEZE
42600 MONTBRISON
Siret : 320 666 522 00042
APE : 721Z

2. Objet du site :

Le site du HARAS D’EVERDEEN a pour objet de présenter ses activités de manière claire et précise, en proposant aux utilisateurs des explications détaillées sur les différents produits et services fournis par l’entreprise.

3. Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction :

La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site du HARAS D’EVERDEEN comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent au HARAS D’EVERDEEN ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires. En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables.  Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Seule la copie à usage privé est autorisée ; par copie privée, il convient d’entendre un usage licite, privé et non commercial d’un ou de plusieurs éléments du site à destination d’un ordinateur ou de tout autre support strictement personnel.

4.Protection des données à caractère personnel :

Lors de la consultation du site du HARAS D’EVERDEEN , l’utilisateur pourra éventuellement être amené à s’identifier sur le formulaire mentionné dans la rubrique « Contact ».  En effet, la collecte d’informations s’avère être essentielle pour répondre le plus précisément possible, par mail ou par téléphone, à vos questions ou demandes commerciales déposées sur notre site. Et conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, à tout moment, vous disposez d’un droit d’opposition (article 38), d’un droit d’accès (article 39) et d’un droit de rectification (article 40) des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits auprès de M.SCHEVINGT, à l’adresse suivante : 515 CHEMIN DES VERNES, 01310 CURTAFOND ou par mail : haras@everdeen.net
Les données à caractère personnel seront supprimées au bout de 6 mois.

5. Liens hypertextes :

Le site du HARAS D’EVERDEEN peut proposer des liens (« liens hypertextes ») vers d’autres sites susceptibles d’intéresser l’utilisateur, lesquels sont, sauf mention contraire, indépendants du site du HARAS D’EVERDEEN .  Ces liens hypertextes, établis en direction d’autres sites, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du HARAS D’EVERDEEN. HARAS D’EVERDEEN ne peut dès lors être tenu responsable du contenu, produits, informations ou services que ces sites pourraient proposer.

6. Limites de responsabilité :

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7. Mise à jour du site et conditions d’accès :

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